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Services en ligne

Conseil municipal

Le 23 septembre 2013

Séance publique du Conseil municipal, à 18h30 en mairie (salle du Conseil municipal).

Ordre du jour :

1.MOTION – CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION (C.I.O.)

2.CONSEIL – Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne

3.URBANISME - Gymnase Sébastien Berthier – Création d’un local technique

4.FONCIER – Cession à la Société Aluminium Péchiney

5.FINANCES
a.Assujettissement des logements vacants à la Taxe d’Habitation
b.Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE)
c.Avance sur subvention 2014 CAM Foot

6.RESSOURCES HUMAINES
a.Recrutement d’un technicien au service informatique
b.Transformation d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe au service espaces verts

7.COMMUNICATIONS
a.Développement de la filière bois - reprise de Maurienne Sciage. Intervention de Monsieur Frédérick MARCHAND, Directeur général de SOREA
b.Point sur les travaux

8.QUESTIONS DIVERSES

Note de synthèse