Selon l’ordre du jour suivant :
- Approbation du procès-Verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2026
- Désignation du secrétaire de séance
1. FINANCES
a) Budget Principal – Décision Modificative n° 1
b) Attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement au cinéma Star – SARL Val Loisirs
c) Attribution d’une subvention exceptionnelle au Syndicat Départemental des éleveurs de moutons de la Savoie
d) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Echappée Belle
e) Dépenses à imputer sur le compte 6232 « Fêtes et cérémonies » pour l’exercice 2026
2. CONSEIL MUNICIPAL
a) Composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
b) Commission d’Appel d’Offres (CAO) et jury de concours – Modalités de dépôt des listes pour l’élection de ses membres
c) Composition et modalités de l’élection de la commission de Délégation de Service Public
d) Désignation des administrateurs de la Société des Régies de l’Arc (SOREA) et d’un censeur
e) Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de Saint-Jean-de-Maurienne (SIAR)
f) Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les Sociétés d’Economie Mixte
* Société Française du Tunnel Routier du Fréjus (SFTRF)
* Société Trans Fer Route Savoie
g) Vidéoprotection des espaces publics – Désignation des membres du comité d’éthique
h) Désignation des représentants du Conseil Municipal dans divers organismes, associations ou structures
* Conseil d’établissement de la Maison de Retraite La Bartavelle
* Foyer des Arves (DELTHA SAVOIE)
* Institut médico-professionnel (DELTHA SAVOIE)
* Etablissement et service d’aide par le travail (DELTHA SAVOIE)
* Service d’accompagnement à la vie sociale (DELTHA SAVOIE)
* Service d’éducation, de soins et d’aide à domicile (DELTHA SAVOIE)
* Accueil éducatif de Maurienne « La Vie au Grand Air »
* Ateliers de Maurienne
* Comité National d’Action Sociale
* Mission Locale Jeunes Maurienne
* Groupement des Acteurs Economiques de Maurienne (GAEM)
* Prévention routière
i) Désignation d’un représentant de la Commune au Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Saint-Jean-de-Maurienne
j) Désignation du correspondant défense
k) Désignation des délégués du Conseil Municipal dans les établissements scolaires
Aux conseils d’administration
* Lycée polyvalent Paul Héroult
* Collège Maurienne
Aux conseils d’écoles
* Ecole élémentaire Aristide Briand
* Ecole maternelle Aristide Briand
* Ecole élémentaire des Clapeys
* Ecole maternelle des Clapeys
* Ecole élémentaire des Chaudannes
* Ecole maternelle des Chaudannes
l) Création de 7 commissions municipales et désignation de leurs membres
* Finances, Economie, Commerce, Artisanat
* Révision du règlement intérieur du Conseil Municipal
* Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
* Cadre de vie, sécurité
* Devoir de mémoire
* Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
* Commission foires et marchés
m) Création de 5 commissions extramunicipales et désignation de leurs membres
* Affaires scolaires, périscolaires et actions éducatives
* Urbanisme, travaux, environnement
* Sport
* Intergénérationnelle
* Culture, animation, événementiel, patrimoine
3. AFFAIRES JURIDIQUES
a) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs applicables pour l’année 2027
b) Protocole transactionnel avec le Syndicat du Pays de Maurienne (SPM) sur le paiement des charges du site de l’Etablissement d’Enseignement Artistique de Saint-Jean-de-Maurienne
c) Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne et l’Association Alps Sport Expérience (ASE)
4. MARCHES PUBLICS
Marchés publics de services – Télécommunications fixes et mobiles – Adhésion à un groupement de commandes – Désignation de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan comme coordonnateur – Autorisation de signer la convention constitutive du groupement de commandes
5. URBANISME PLANIFICATION
Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l’habitat et de plan de déplacement (PLUI-HD) de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan
6. ESPACE CULTUREL ET ARCHIVES
Convention de dépôt d’archives entre le Syndicat du Pays de Maurienne (SPM) et la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne
7. GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
Création d’un Comité Social Territorial local (Collectivité et établissements publics de 50 à 199 agents)
8. COMMUNICATIONS
Décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
(Article L. 2122-22 du CGCT)