Ordre du jour

  1. URBANISME ET AFFAIRES FONCIÈRES

a) Ilot Saint-Joseph – Aménagement urbain – Opération d’aménagement de l’îlot Saint-Joseph – Recours à une concession d’aménagement pour la requalification partielle de l’îlot Saint-Joseph­Commission d’aménagement

b) Convention de délégation de mission de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Saint-Jean-de­ Maurienne et la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan (3CMA) pour l’aménagement d’une promenade confo1t- Zone de loisirs de la Combe

  1. FINANCES

a) Budget Principal – Décision Modificative n° 1

b) Demande de versement d’un fonds de concours au titre des travaux de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville – Phase I à la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan (3CMA)

  1. PETITE VILLE DE DEMAIN

4ème appel à projets 2021 « Fonds mobilités actives – aménagements cyclables » – Convention de financement – Autorisation donnée au Maire

4. TRAVAUX/ENVIRONNEMENT

ICPE – Enregistrement d’une installation de stockage de déchets non dangereux inertes, de concassage et d’une station de transit sur la Commune de Villargondran

  1. EAU ET ASSAINISSEMENT

a) Rapport annuel sur l’activité du Syndicat Intercommunal d’Alimentation des Eaux de Moyenne Maurienne (SIAEMM) – Exercice 2021

b) Rapports sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement- Année 2021

  1. MARCHES PUBLICS

Marché public de services – Nettoyage des bâtiments et vitres périphériques – Adhésion à un groupement de commandes – Désignation de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan comme coordonnateur – Autorisation de signer la convention constitutive du groupement de commandes.

  1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

a) Modification des statuts de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan

b) Ouverture des commerces le dimanche – Régime dérogatoire -Année 2023

8.COMMUNICATIONS- EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2121-22 DU CGCT

Délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire – Décisions

9.INFORMATIONS DU MAIRE

10.QUESTIONS DIVERSES