Selon l’ordre du jour suivant :
- ADMINISTRATION GENERALE
Remplacement d’un Conseiller Municipal dans divers organismes et commissions
2. FINANCES
a. Budget Principal -Décision Modificative n° 6
b. Budget Principal -Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
c. Budget annexe Eau -Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
d. Budget annexe Assainissement -Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
e. Budget annexe Camping les Grands Cols -Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
f. Gestion des autorisations de programme et crédits de paiement 2025/2026
g. Nouveaux tarifs de l’eau et de l’assainissement 2025
h. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Club Philatélique de Saint-Jean-de-Maurienne
3. POLICE MUNICIPALE
Vidéoprotection
4. AFFAIRES JURIDIQUES
a. Protocole transactionnel relatif à la conservation des archives du Centre Intercommunal d ‘Action Sociale par la Communè de Saint-Jean-de-Maurienne
b. Projet de voies vertes « Entrée Nord» et « Combe Aval» – Déclaration d’Utilité Publique – Demande d’ouverture d’une enquête préalable à une Déclaration d’Utilité Publique et d’une enquête parcellaire conjointe – Délibération rectificative
5. POLE SPORTS ET VIE SCOLAIRE
Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne et l’Association Les P’tits Briands pour la mise en place du plan ski 2024/2025
6. GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
a. Régime indemnitaire de la Police Municipale: instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement-Décret n° 2024-614 du 26 juin 2024
b. Création d’un emploi permanent à temps complet – Grade de rédacteur territorial – Police Municipale
c. Recrutement d’agents contractuels de remplacement pour une durée inférieure ou égale à 6 mois en application de l’article L. 332-13 du Code Général de la Fonction Publique
d. Recrutement d’un adjoint du patrimoine contractuel au Musée – Accroissement saisonnier d’activité -Article L. 332-23 2° du Code Général de la Fonction Publique
e. Avancements de grade 2025 -Transformation de postes
7. COMMUNICATION
Décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
(Article L. 2122-22 du CGCT)
8. INFORMATIONS DU MAIRE
9. QUESTIONS DIVERSES