- URBANISME PLANIFICATION
Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Habitat et Déplacements -Débat sur les orientations du Projet d ‘Aménagement et de Développement Durable
2. FISCALITÉ DE L’URBANISME
Institution de la Taxe d’ Aménagement sur l’ensemble de la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne – Fixation du taux de la Taxe d’ Aménagement
3. URBANISME ET AFFAIRES FRONCIÈRES
a) Opération d’aménagement de l’Ilot Saint-Joseph -Recours à une concession d’aménagement pour la requalification partielle de l’Ilot Saint-Joseph-Commission concession d’aménagementAttribution de la concession d’aménagement
b) Acquisition foncière -Acquisition auprès de TR1MET FRANCE d’une partie de la parcelle
cadastrée section BE n° 90 lieu-dit Plan des Thibaud
c) Acquisition foncière auprès des indivisaires CHAPAS Michel, CHAPAS William, JULLIARD Mireille de la parcelle cadastrée section AV n° 04
4. AFFAIRES JURIDIQUES
a) Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Skate and Create
b) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)-Tarifs applicables pour l’année 2024
5. FINANCES
a) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Maurienne Escalade
b) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Alps Sport Experience
c) Attribution d’une subvention exceptionnelle aux associations La P’tite Gondole, MLD VIT, Nautic Club Mauriennais, A Corps et Danse
6. DIRECTION DE L’ÉDUCATION, DES SPORTS, DE LA CULTURE ET DE L’ANIMATION
Convention label Rando Grave!
7. GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
Transformation d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe -TNC 17h30 – Service Accueil Population Citoyenneté
8. COMMUNICATIONS – EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2121-22 DU CGCT
Délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire – Décisions
9. INFORMATIONS DU MAIRE
10. QUESTIONS DIVERSES