- FINANCES
a) Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne
b) Programmation Pluriannuelle des Investissements (PPI) 2024/2026
c) Gestion des autorisations de programme et crédits de paiement 2024/2025/2026
d) Adoption des durées d’amortissement-Budget Principal
e) Budget Principal – Décision Modificative n° 2
f) Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif2024
g) Budget Principal -Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
h) Budget annexe de l’eau -Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
i) Nouveaux tarifs de l’eau et de l’assainissement 2024
j) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Les Bleuets de Maurienne
k) Avenant à la convention de souscription publique de la Fondation du Patrimoine pour la chapelle Bonne
l) Demande de financement auprès du Tunnel Euralpin Lyon-Turin (TELT) relative à l’étude spécifique de l’îlot du Tabellion dans le cadre du Fonds d’ Accompagnement et de Soutien Territorial (FAST)
m) Approbation de l’étude de faisabilité pour la création d’un réseau de chaleur en lien avec les eaux d’exhaure du TEL T et la chaleur fatale des industries -Approbation du plan de financement et du calendrier d’exécution – Demandes de financement pour la réalisation de cette étude
2. TRAVAUX
a) Approbation du projet d’aménagement acoustique et thennique de l’Eglise Notre Dame. Approbation du plan de financement et du calendrier d’exécution et demandes de financement pour la réalisation de cette opération
b) Approbation du projet d’étude de faisabilité pré-opérationnelle pour l’aménagement et la réhabilitation del’ Ancien Evêché -Approbation du plan de financement, du calendrier d’exécution et demandes de financement pour la réalisation de cette étude
c) Approbation du projet d’aménagements cyclables -Voie verte La Combe -Approbation du plan de financement et du calendrier d’exécution -Demandes de financement pour cette opération
d) Approbation du projet d’aménagement de la Zone de Loisirs de la Combe -Approbation du plan de financement et du calendrier d’exécution pluriannuel -Demandes de financement pour cette opération
e) Modernisation du musée des costumes, arts et traditions populaires -Approbation de la tranche additionnelle -Approbation du plan de financement, du calendrier d’exécution et demandes de financement pour la réalisation de cette opération
f) Convention entre la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne et TELT relative aux missions de conception (maîtrise d’œuvre et études annexes) nécessaires avant la phase travaux d’aménagement de voirie sur la RD l 006 secteur « Cité Monetta »
g) Approbation du projet d’amélioration des conditions d’accès des administrés dans !’Hôtel de Ville et de sécurisation vis-à-vis de la Maison de Justice et du Droit -Approbation du plan de financement et du calendrier d’exécution -Demande de financement pour la réalisation de cette opération
3. VRD
a) Convention fixant les modalités financières de répartition des frais pour l’entretien du parvis et du parking du pôle d’échange multimodal de Saint-Jean-de-Maurienne
b) Convention fixant les modalités financières de répartition des frais pour l’entretien de la gare routière du pôle d’échange multimodal de Saint-Jean-de-Maurienne)
4. URBANISME
Instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme -Service commun ADS de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan -Signature de la nouvelle convention
5. AFFAIRES JURIDIQUES
Avenant n° 2 à la convention cadre portant sur la mutualisation des services et à la mise en place, l’organisation et le fonctionnement des services communs avec la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan
6. FONCIER
Les Clapeys -Acquisition d’une emprise située sur la parcelle cadastrée section BH n° 217 auprès des héritiers de la succession BUISSON-RIEUX Elise
7. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Collectif Greffes+ -Charte« Ville Ambassadrice du don d’organes»
8. POLICE MUNICIPALE
Convention avec I’ Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions relatives à la mise en œuvre du forfait de post-stationnement (renouvellement)
9. DIRECTION DE L’ÉDUCATION, DES SPORTS, DE LA CULTURE ET DE L’ANIMATION
a) Organisation du temps scolaire pour la période triennale 2024-2027
b) Convention de mise à disposition d’un agent communal entre la Commune de Saint-Jean-deMaurienne et le Centre Intercommunal d’ Action Sociale
c) Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne et l’Association Les P’tits Briands pour la mise en place du plan ski 2023/2024
d) Expérimentation du mécénat par la Ville de Saint-Jean-de-Maurienne – Délibération cadre
e) Demande de mécénat pour la restauration d’une œuvre d’art
10. INTERCOMMUNALITÉ
Compétence eau de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan : projet de modification des statuts de la 3CMA
11. GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
a) Mission temporaire d’archivage assurée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie – Convention pluriannuelle 2024-2026
b) Convention-cadre d’adhésion au service intérim du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie
c) Avancements de grades 2024 – Transformations de postes
d)’ Création de deux emplois permanents et autorisation de recrutement d’agents contractuels sur le fondement de l’article L. 332-8 5° du Code Général de la Fonction Publique – Collectivités territoriales et établissements publics locaux (autres que communes nouvelles) pour tous les emplois à temps non complet inférieur à 50 % d’un temps complet
e) Recrutement d’un adjoint du patrimoine contractuel au Musée – Accroissement saisonnier d’activité – Article L. 332-23 2° du Code Général de la Fonction Publique
f) Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire -Article L. 332-14 du Code Général de la Fonction Publique
g) Recrutement d’agents contractuels de remplacement pour une durée inférieure ou égale à 6 mois en application de l’article L. 332-13 du Code Général de la Fonction Publique
h) Transformation d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe – Temps complet – Service EAE – Pôle facturation et administratif
i) Transformation d’un poste d’adjoint administratif principal de 1 ère classe – Temps complet – Accueil CTM
j) Modification à la hausse du temps de travail d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à temps non complet 7h (supérieur à 10 %) -DESCA Vie Scolaire
k) Modification à la hausse du temps de travail d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet 17h30 (inférieure à 10 %)-DESCA Vie Scolaire
l) Création d’un emploi permanent à temps complet, grade d’ingénieur, au sein du Centre Technique Municipal pour permettre une période de recouvrement – Responsable du Centre Technique Municipal
m) Mise à jour et adoption du tableau des emplois et des effectifs de la Collectivité en vue du Débat d’Orientation Budgétaire
n) Refonte et revalorisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
12.COMMUNICATIONS – EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2121-22 DU CGCT
a) Délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire – Décisions
b) Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) -Bilan 2022
5. INFORMATIONS DU MAIRE
6. QUESTIONS DIVERSES