Selon l’ordre du jour suivant :
Approbation du Procès-Verbal du 17 juin 2026,
– Désignation du secrétaire de séance,
1. CONSEIL MUNICIPAL
a) Procès-verbal d’installation d’un nouveau Conseiller Municipal suite à une démission
b) Commission d’Appel d’Offres (CAO) et jury de concours – Modalités de dépôt des listes pour l’élection de ses membres
c) Composition et modalités de l’élection de la commission de Délégation de Service Public
2. FINANCES
a) Budget Principal – Décision Modificative n° 2
b) Budget Principal – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
c) Budget Principal – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – CCAS
d) Budget Principal – Admission en non-valeur de créances éteintes
e) Budget annexe de l’eau – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
f) Budget annexe de l’eau – Admission en non-valeur de créances éteintes
g) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Union Athlétique de Maurienne (UAM)
h) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Maurienne Escalade
i) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Musi L’Arc
3. AFFAIRES JURIDIQUES
Convention d’objectifs et de moyens avec l’association Skate and Create
4. FONCIER
Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 132 et section AB n° 136 auprès de Madame Valérie ARIGON-LALI
5. ADMINISTRATION GENERALE
Demande de dénomination de la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne en « Commune touristique » et saisine de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan (3CMA)
6. HABITAT
Convention relative au financement de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU) de Saint-Jean-de-Maurienne – 2025-2030
7. PETITE VILLE DE DEMAIN
Convention relative au financement de l’étude stratégique de revitalisation Petite Ville de Demain entre la Ville de Saint-Jean-de-Maurienne et la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan (3CMA)
8. GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
a) Désignation du référent déontologue élu et adhésion à la mission mise en place par le Centre de Gestion de la Savoie
b) Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité – Médiathèque Municipale – Adjoint du patrimoine territorial – Catégorie C – TNC 17h30
c) Création d’un emploi permanent à temps complet – Cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux – Service Eau Assainissement Environnement
d) Recours aux contrats d’apprentissage pour la rentrée 2026/2027
e) Création d’un emploi permanent – Service Accueil Population Citoyenneté
9. COMMUNICATIONS
Décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
(Article L. 2122-22 du CGCT)
10.INFORMATIONS DU MAIRE
11.QUESTIONS DIVERSES