Ordre du jour

  1. URBANISME ET AFFAIRES FONCIERES

a) Résiliation de la convention d’intervention et de portage foncier régularisée avec l’EPFL -Acquisition par la Commune de l’îlot Saint-Joseph auprès de l’Association Education et Culture et de l’Association Diocésaine de Maurienne
b) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec l’OPAC de la SAVOIE-Etude de faisabilité îlot du Tabellion
c) Donation immobilière sous conditions par Monsieur et Madame GLEYZE-FAURE-Parcelles cadastrées section n° An° 78, section n° An° 79, section n° An° 191, section n° A 192

  1. AFFAIRES JURIDIQUES

a) Cyber-attaque -Protocole d’accord transactionnel en vue du remboursement des frais et charges directs pris en charge par la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan
b) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) -Tarifs applicables pour l’année 2023

  1. GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

a) Création d’un Comité Social Territorial Local (collectivité et établissements publics de 50 à 199 agents): fixation du nombre de représentants au CST et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
b) Remplacement d’un agent indisponible sur emploi permanent exerçant son activité à temps partiel

  1. FINANCES

a) Participation financière pour la réalisation d’une maquette ferroviaire de la gare de Saint-Jean-de­Maurienne
b) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Skate and Create

  1. COMMUNICATIONS-en application de l’article L 2121-22 du CGCT

Délégations d’attribution du Conseil Municipal au Maire -Décisions

  1. INFORMATIONS DU MAIRE

  1. QUESTIONS DIVERSES