Ordre du jour

selon l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du procès-verbal du 30 janvier 2024,
  • Désignation du secrétaire de séance,
  1. FINANCES

a. Vote des Budgets Primitifs 2024

Budget Principal, budgets annexes de l’eau, de l’assainissement et du Camping les Grands Cols

b. Fixation des taux des contributions directes 2024

c. Attribution des subventions aux associations — Année 2024

d. Projet de regroupement/mutualisation des stades pour la pratique sportive avec les Communes de Villargondran et Saint-Julien-Montdenis et convention dite de coopération entre ces communes fixant les modalités techniques, administratives, financières et de désignation du chef de file — Demandes de financement pour la réalisation de cette opération

e. Mandats spéciaux

2. VRD

Convention entre la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne et le Département de la Savoie pour les travaux réalisés sur Route Départementale sous maîtrise d’ouvrage communale

3. DIRECTION DE L’EDUCATION, DES SPORTS, DE LA CULTURE ET DE L’ANIMATION

a. Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne et l’association « Cultures du Cœur Savoie »

b. Conventions de communication de données dans le cadre de l’obligation scolaire entre la Commune et les organismes chargés du versement des prestations familiales

4. GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

a. Mise à jour de l’organigramme des services de la Ville de Saint-Jean-de-Maurienne

b. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire — Service Ressources Humaines (article L. 332-14 du Code Général de la Fonction Publique)

c. Création d’un emploi permanent à temps complet au sein du pôle culturel et animation de la Ville — Temps complet — Cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux

d. Remboursement des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les agents dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission – Modification du règlement des frais de déplacement de la Ville de Saint-Jean-de-Maurienne

5. COMMUNICATIONS

Décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire (Article L. 2122-22 du CGCT)

6. INFORMATIONS DU MAIRE

7. QUESTIONS DIVERSES