Selon l’ordre du jour suivant :
- Approbation du procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026
- Désignation du secrétaire de séance
Finances
a) Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne
b) Fixation des taux des contributions directes 2026
c) Approbation des Comptes Financiers Uniques 2025
Budget Principal, budgets annexes de l’eau, de l’assainissement et du Camping les Grands Cols
d) Affectation des résultats 2025
Budget Principal, budgets annexes de l’eau, de l’assainissement et du Camping les Grands Cols
e) Vote des Budgets Supplémentaires 2026
Budget Principal, budgets annexes de l’eau et de l’assainissement
Conseil municipal
a) Délégations du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
b) Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués de droit commun
c) Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des Conseillers Municipaux Délégués – Application de la majoration de chef-lieu d’arrondissement
Travaux
Aménagement de la Place de la Cathédrale – Protocole d’accord transactionnel avec la Société NGE Routes
Foncier
a) Projet d’aménagement du carrefour Monetta-Acquisition de la parcelle cadastrée section AX n° 369
b) Aliénation d’une partie du chemin rural situé au lieudit« Vers le Four » sur la Commune de SaintJean-de-Maurienne et circulant entre les parcelles cadastrées section D n° 395, 393, 396, 392, 387, 4000, 389, 390 et 391
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD)
Convention portant coopération avec l’association Sauvegarde de l’Enfance et de l’ Adolescence des Savoie (SEAS), la Ville de Saint-Jean-de-Maurienne et la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan (3CMA)
Gestion des ressources humaines
Recrutement supplémentaire de personnel temporaire pour l’été 2026 – Jeunes de l’été (Pôle culturel et animations de la Ville)
Conseil municipal
Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte d’ Alimentation des Eaux de Moyenne Maurienne (SMAEMM)
Communication
Décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire (Article L. 2122-22 du CGCT)