selon l’ordre du jour suivant :
- Approbation du procès-verbal du 5 juin 2024,
- Désignation du secrétaire de séance,
- FINANCES
a. Budget Principal – Décision Modificative n° 3
b. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association EXCEDANSE
2. TRAVAUX
Déplacement en souterrain des réseaux aériens et communications électroniques – RD 906 – Voie verte Libération
3. FONCIER
Servitudes de passage tous réseaux sous domaine public
4. AMENAGEMENT
Mise en œuvre d’un atelier professionnalisant en partenariat avec l’Université Savoie Mont Blanc
5. FONCIER/AMENAGEMENT
Convention de passage d’un réseau de distribution publique d’électricité avec la Société des Régies de l’ Arc (SORBA) -Parcelles cadastrées section AA n° 20 et 21 à la Combe
6. MARCHES PUBLICS
a. Marché public de services – Mission suivi-animation d’une OPAH-RU – Adhésion à un groupement de commandes – Désignation de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan comme coordonnateur – Autorisation de signer la convention constitutive du groupement de commandes
b. Marché public de services -Entretien des installations thermiques et de ventilation -Adhésion à un groupement de commandes – Désignation de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan comme coordonnateur – Autorisation de signer la convention constitutive du groupement de commandes
7. EAU
Protocole d’accord transactionnel en vue du remboursement des frais de formation pris en charge par la 3CMA par les Communes de Saint-Jean-de-Maurienne et Val Cenis
8. GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
a. Modification et mise à jour du tableau des emplois et des effectifs de la Collectivité
b. Modification à la hausse du temps de travail d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet 18 heures (variation inférieure à 10 % ) – Pôle vie scolaire et sportive
c. Création d’un emploi permanent – Régisseur adjoint au régisseur général du théâtre/technicien polyvalent -Cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux – Catégorie C
d. Création d’un emploi permanent -Assistante du Pôle culturel et animations de la Ville – Temps non complet 28h- Cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux -Catégorie C
9. COMMUNICATIONS
Décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
(Article L. 2122-22 du CGCT)
10. INFORMATIONS DU MAIRE
11. QUESTIONS DIVERSES