Selon l’ordre du jour suivant :
Approbation du Procès-Verbal du 17 juin 2026,
– Désignation du secrétaire de séance,
1. CONSEIL MUNICIPAL
a) Remplacement d’un Conseiller Municipal dans divers comités et commissions
b) Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et jury de concours
c) Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Ouverture des commerces le dimanche – Régime dérogatoire – Année 2027
3. FINANCES
a) Rénovation du stade Pierre Rey – Demande de subvention à la Fédération Française de Football
b) Convention de financement entre la Commune et TELT relative à la reconfiguration du carrefour Monetta : mise en œuvre d’une campagne d’essai pour caractériser les pollutions des sols dans le cadre du Fonds d’Accompagnement et de Soutien Territorial (FAST)
4. VOIRIE
Dénomination d’une voie sans nom
5. MARCHÉ PUBLICS
Demande de dénomination de la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne en « Commune touristique » et saisine de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan (3CMA)
6. HABITAT
a) Marché public de services – Nettoyage des bâtiments et des vitres périphériques – Adhésion à un groupement de commandes – Désignation de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan comme coordonnateur – Autorisation de signer la convention constitutive du groupement de commandes
b) Marché public de travaux – Travaux de VRD entre le hameau du Tilleret et la Zone de Loisirs de la Combe – Saint-Jean-de-Maurienne – Adhésion à un groupement de commandes – Désignation de la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne comme coordonnateur – Autorisation de signer la convention constitutive du groupement de commandes
7. URBANISME ET AFFAIRES FONCIERES
a) Convention de prêt à usage – Commodat au profit de Monsieur Patrick ARNAUD sur les parcelles cadastrées section AA n° 71P, 76P, 136P et section AV n° 65, 69P et 70P
b) Convention de prêt à usage – Commodat au profit de Monsieur Philippe ROSSAT sur les parcelles cadastrées section AA n° 102, 112 et 113
c) Convention de prêt à usage – Commodat au profit de Madame Ségolène BRUN sur les parcelles cadastrées section BE n° 170 et 172
d) Convention de prêt à usage – Commodat au profit de Madame Eliane DUVERNEY-GUICHARD sur la parcelle cadastrée section AV n° 156
8. EAU ET ASSAINISSEMENT
a) Rapport annuel sur l’activité du Syndicat Mixte d’Alimentation des Eaux de Moyenne Maurienne (SMAEMM) – Exercice 2025
b) Rapport annuel sur l’activité du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de Saint-Jean-de-Maurienne (SIAR) – Exercice 2025
c) Rapports sur le prix et la qualité des services d’eau potable et d’assainissement – Exercice 2025
9. POLE CITOYENNETE – VIE LOCALE
a) Médiathèque Municipale Louise de Savoie – Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne et la Résidence Bonne Nouvelle (CIAS) pour l’accès à la lecture publique à la Médiathèque
b) Médiathèque Municipale Louise de Savoie – Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne et l’Association « La Fourmilière » pour l’accès à la lecture publique à la Médiathèque
c) Médiathèque Municipale Louise de Savoie – Conventions de partenariat entre la Commune de Saint-Jean-de-Maurienne et les établissements secondaires de l’Association « Deltha Savoie » pour l’accès à la lecture publique à la Médiathèque
10. GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
a) Mise à jour du règlement du temps de travail de la Collectivité suite à la parution du décret sur les Autorisations Spéciales d’Absence (ASA)
b) Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs de la Collectivité
c) Recours aux contrats d’apprentissage pour la rentrée scolaire 2026/2027 – Délibération complémentaire : accueil d’un apprenti supplémentaire
d) Création d’un emploi permanent de responsable du service Bâtiment-Nettoyage
e) Modification d’un emploi à temps non complet 28h, grade d’ATSEM Principal 1ère classe, relevant de la catégorie C – Pôle Sports et Vie Scolaire – Augmentation du temps de travail supérieur à 10 %
f) Portage salarial PSA Savoie – Aide aux devoirs – Jeunes lycéens – Année scolaire 2026-2027
11. FISCALITE
Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) à compter du 1er janvier 2027
12. COMMUNICATION
Décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire
(Article L. 2122-22 du CGCT)
12. INFORMATIONS DU MAIRE
13. QUESTIONS DIVERSES