Ordre du jour

Mis à jour le

Selon l’ordre du jour suivant :

    1. FINANCEs

    1. Débat d’Orientation Budgétaire 2026
    2. Budget annexe Camping les Grands Cols – Décision Modificative n° 2
    3. Budget Principal – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2026
    4. Budget annexe de l’eau – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2026
    5. Budget annexe de l’assainissement – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2026
    6. Budget annexe Camping les Grands Cols – Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2026
    7. Gestion des autorisations de programme et crédits de paiement 2026/2027
    8. Nouveaux tarifs de l’eau et de l’assainissement 2026
    9. Eau et assainissement – Réforme des redevances concernant l’eau potable
    10. Eau et assainissement – Réforme des redevances concernant l’assainissement collectif

    2. Administration Generale

    SOREA – Autorisation de souscrire à une augmentation du capital par apport en numéraire de la Société « SEM Savoie EnR » par la SOREA

     

    3. AFFAIRES JURIDIQUES

    Little Italy Festival – Convention de prestation de services en vue de l’accompagnement de la Commune dans l’organisation de l’évènement

     

    4.INTERCOMMUNALITE

    Eau – Modification des statuts de la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan en vue de la signature d’une convention pour la source des Loyes

    5. URBANISME PLANIFICATION

    Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Habitat et Déplacements – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables

        6. POLICE MUNICIPALE

        Convention de répartition du produit des forfaits post-stationnement (FPS) entre la Ville de Saint-Jean-de-Maurienne et la Communauté de Communes Cœur de Maurienne Arvan – Année 2026

        7. GESTION DES RESSOURCES HUMAINES

        1. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité – Soutien administratif au service EAE (pôle facturation) et CTM (pôle exploitation) – Cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux – Catégorie C – TNC 24h30
        2. Recrutement d’agents contractuels de remplacement pour une durée inférieure ou égale à 6 mois en application de l’article L. 332-13 du Code Général de la Fonction Publique
        3. Recrutement d’un adjoint du patrimoine contractuel au Musée – Accroissement saisonnier d’activité – Article L. 332-23 2e du Code Général de la Fonction Publique
        4. Adhésion au contrat d’assurance groupe du CDG73 pour la couverture des risques statutaires
        5. Mise à jour du règlement du temps de travail de la Collectivité
        6. Plan de formation triennal 2026-2028
        7. Protection Sociale Complémentaire – Adhésion à la convention de participation sur le risque « santé » proposée par le CDG73
        8. Renouvellement adhésion convention d’assistance et de conseil en prévention des risques professionnels
        9. Recours à des vacataires
        10. Avancements de grade 2026 – Transformations de postes

        8. COMMUNICATIONS

        Décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire

        (Article L. 2122-22 du CGCT)

        9.INFORMATIONS DU MAIRE

        10.QUESTIONS DIVERSES